Commission des affaires sociales

GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE

(17 membres)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les lundi 26 et mercredi 28 mai 2025 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi sur la profession d'infirmier

Députés

Titulaires, Suppléants

député

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé

d'une mission temporaire ayant pour objet les dépassements d'honoraires pratiqués dans les professions de santé

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES DÉFAILLANCES DES POUVOIRS PUBLICS FACE À LA MULTIPLICATION DES PLANS DE LICENCIEMENTS

Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE SUR LES DÉFAILLANCES DES POUVOIRS PUBLICS FACE À LA MULTIPLICATION DES PLANS DE LICENCIEMENTS

COMMISSION D'ENQUÊTE PORTANT SUR LES DÉFAILLANCES DES POUVOIRS PUBLICS FACE À LA MULTIPLICATION DES PLANS DE LICENCIEMENTS

Commission d'enquête portant sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements

Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins

Commission d'enquête relative à l'organisation du système de santé et aux difficultés d'accès aux soins

rapporteur)

de rapporteurs sur

Commission des affaires sociales

rapporteur)

de rapporteurs sur

Commission des affaires sociales

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Allier

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

Allier

les députés

s organismes extraparlementaires

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

Composition

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant diverses mesures relatives au grand âge et à l'autonomie

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mercredi 6 et vendredi 8 décembre 2023 et par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale des jeudi 19 et vendredi 20 octobre 2023 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploi

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission des affaires sociales

GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE - NUPES

(22 membres)

DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion, de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé

Députés

Titulaires, Suppléants

Affaires culturelles, Laurent Esquenet-Goxes

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission de la coopération intercommunale

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)